Fiche d’information - Programme de démonstration de technologies

Le 4 septembre 2013

Fiche d'information

Programme de démonstration de technologies

Le ministre de l'Industrie, l'honorable James Moore, a lancé aujourd'hui le nouveau Programme de démonstration de technologies qui financera des projets de démonstration de technologies à grande échelle.

La création du Programme de démonstration de technologies, qui a été annoncée dans le Plan d'action économique de 2013, donne suite à une recommandation clé du rapport Au-delà de l'horizon : les intérêts et l'avenir du Canada dans l'aérospatiale. Ce rapport découle de l'Examen des programmes et des politiques de l'aérospatiale et de l'espace, un exercice qui a été dirigé par l'ancien ministre David Emerson.

En réponse aux recommandations présentées dans le rapport Emerson, le gouvernement appuiera des projets de recherche-développement à grande échelle qui peuvent générer des investissements du secteur privé suffisamment importants pour accélérer l'innovation. Les projets financés dans le cadre de ce programme devraient contribuer au développement de l'industrie manufacturière et des services de prochaine génération au Canada. Le gouvernement appuiera des activités de développement technologique portant principalement sur des domaines hautement susceptibles de produire des avantages économiques diversifiés à long terme pour le Canada.

Les grands projets de démonstration nécessitent l'intégration de plusieurs technologies et la coordination des activités et des ressources de nombreux collaborateurs.

Les projets doivent être dirigés par un fabricant d'équipement d'origine ou un intégrateur de niveau 1. Ces entreprises mobiliseront de petites et moyennes entreprises établies au Canada afin de favoriser l'expansion des chaînes d'approvisionnement, ainsi que des universités et des collèges canadiens ou leurs instituts de recherche affiliés en vue de promouvoir le transfert des connaissances.

Le Programme couvrira jusqu'à 50 % des coûts admissibles des projets, y compris les coûts liés au matériel situé dans des centres largement accessibles afin de stimuler l'innovation.

Un appel de propositions aura lieu chaque année. Pour chaque cycle d'appel de propositions, plus d'un projet pourrait être appuyé, mais généralement pas plus de trois. Le financement maximal pouvant être alloué au cours de chaque cycle est de 54 millions de dollars.

La date limite pour les déclarations d'intérêt de la première phase de ce nouveau programme est le 6 décembre 2013. Une fois les déclarations évaluées, on invitera certains demandeurs à soumettre une proposition complète.

Les critères d'évaluation comprendront notamment la capacité du projet à susciter des investissements, le nombre de collaborateurs, le potentiel du projet à engendrer des avantages économiques pour les autres partenaires, et la possibilité que ces avantages profitent à d'autres secteurs de l'économie canadienne.

Un comité consultatif composé de représentants de l'industrie et d'autres personnes possédant une expertise pertinente sera mis sur pied et donnera chaque année de la rétroaction à l'égard de la conception, de l'exécution et des résultats du Programme.

Pour en savoir plus au sujet du Programme de démonstration de technologies, veuillez consulter le site Web de l'Office des technologies industrielles.

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